Déposée le 21 mai 2002 par MORATO Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « 972 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est MORATO Jean-Philippe domicilié(e) 90 bis, rue des sables,97434 St Gilles les bains - 97434 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORATO Jean-Philippe domicilié(e) 90 bis, rue des sables,97434 St gilles les bains,Ile de la Réunion - 97434 - France.
La marque 972 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 972 est expirée depuis le 21 mai 2012.
MORATO Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : 971 , 974 , LOKAL
MORATO Jean-Philippe - 90 bis, rue des sables,97434 St Gilles les bains - 97434 - France
MORATO Jean-Philippe - 90 bis, rue des sables,97434 St gilles les bains,Ile de la Réunion - 97434 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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